Conditions générales de vente
Conditions Générales de Vente (CGV)
1. Objet
Les présentes Conditions Générales de Vente définissent les droits et obligations des parties dans le cadre de la vente des produits proposés sur le site [Nom du site].
2. Produits
Les produits proposés à la vente sont décrits et présentés avec la plus grande exactitude possible. Les photographies n’ont pas de valeur contractuelle.
3. Prix
Les prix sont indiqués en euros (€) et incluent toutes les taxes applicables (TTC), sauf indication contraire.
Les frais de livraison sont précisés avant la validation de la commande.
4. Commande
Toute commande passée sur le site implique l’acceptation pleine et entière des présentes Conditions Générales de Vente.
Le vendeur se réserve le droit d’annuler ou de refuser une commande en cas de litige avec le client.
5. Paiement
Le paiement est exigible immédiatement à la commande.
Les moyens de paiement acceptés sont :
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Carte bancaire
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PayPal
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[Autres moyens de paiement]
Les paiements sont sécurisés via une plateforme de paiement certifiée.
6. Livraison
Les commandes sont traitées sous 1 à 3 jours ouvrés.
Les délais de livraison estimés sont :
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France : 2 à 5 jours ouvrés
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Europe : 5 à 10 jours ouvrés
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International : 7 à 20 jours ouvrés
Le vendeur ne pourra être tenu responsable des retards liés au transporteur ou aux services douaniers.
7. Droit de rétractation
Conformément à la législation en vigueur, le client dispose d’un délai de 14 jours à compter de la réception de la commande pour exercer son droit de rétractation.
Les produits doivent être retournés dans leur état d’origine.
Les frais de retour sont à la charge du client sauf accord contraire.
8. Remboursement
Le remboursement sera effectué sous 14 jours après réception et vérification des produits retournés.
9. Garantie
Les produits bénéficient des garanties légales de conformité et contre les vices cachés conformément aux dispositions du Code de la consommation.
10. Données personnelles
Les informations personnelles collectées sont utilisées uniquement dans le cadre du traitement des commandes et de la relation client.
11. Propriété intellectuelle
Tous les éléments du site (textes, images, logos, design) restent la propriété exclusive du vendeur.
12. Droit applicable
Les présentes CGV sont soumises au droit français.
En cas de litige, une solution amiable sera recherchée avant toute action judiciaire.